SNTCI | LEGAL NOTICES
3132
page-template-default,page,page-id-3132,ajax_fade,page_not_loaded,

LEGAL NOTICES

LEGAL NOTICE

Editeur

Vous êtes actuellement connecté sur le site officiel de la Société de Négoce et de Transport en Côte d’Ivoire, édité par Karim OUSMAES.
Siège : BP 260 GAGNOA, Côte d’Ivoire
Directeur de publication : Karim OUSMAES.

Droit d’auteur

Le logo sur le site web SNTCI est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI).
Le contenu, informations et textes contenus sur le site SNTCI sont protégés par la convention de Berne.
Leur extraction est exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif, et non commercial.
Toute autre utilisation, transmission, rediffusion, ou reproduction de ces photos, textes, logos, et applications pour un objet autre que personnel et non commercial, y compris sur un autre site web sans accord écrit, express et préalable de Karim OUSMAES est strictement prohibé.
Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données su site web SNTCI est exclusivement limitée à l’usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l’exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial.
Toute reproduction ou utilisation de la totalité ou d’une partie substantielle des données du site web de Karim OUSMAES est strictement interdite et susceptible de poursuites.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi ivoirienne.

Responsabilités

Karim OUSMAES prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et une information fiable, exacte, et exhaustive. Aucune garantie explicite ou implicite n’est néanmoins apportée sur ce sujet. Karim OUSMAES ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l’utilisation ou de l’interprétation de ces informations contenues sur le site SNTCI et les sites de ses produits.